Industries créatives et culturelles

Des œuvres, des talents, des catalogues et des entreprises : nous accompagnons celles et ceux qui créent et développent la valeur.

Les industries créatives et culturelles reposent sur un équilibre délicat entre création, financement et exploitation. Derrière chaque projet se rencontrent des droits, des contrats, des talents, des investissements et des choix stratégiques.

Nous conseillons les auteurs, artistes, producteurs, labels, éditeurs, distributeurs, plateformes, diffuseurs et investisseurs à chaque étape de leurs projets : structuration, production, financement, acquisition, exploitation, transmission et défense de leurs actifs.

Ce que nous y traitons

• Contrats d’artistes, d’auteurs, d’édition, de production, de licence et de distribution
• Production et exploitation de phonogrammes et vidéogrammes
• Acquisition, cession et valorisation de catalogues artistiques
• Coproduction, production exécutive, entrepreneuriat de spectacle et captations
• Synchronisations publicitaires, placements de produits, partenariats et opérations de marque
• Structuration et financement de sociétés et de projets de production
• Rémunérations, redevances et redditions de comptes
• Fiscalité des artistes, des producteurs et des opérations
• Relations de travail dans les industries culturelles
• Intelligence artificielle, plateformes et nouveaux modes d’exploitation
• Protection des marques, des créations et des actifs numériques
• Contentieux de la contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme

Notre approche

Comprendre l’écosystème pour mieux sécuriser la valeur.

Un contrat ne se résume pas aux droits qu’il organise : il détermine aussi le financement du projet, le partage de ses revenus, les conditions de son exploitation et sa valeur future.

Notre approche réunit propriété intellectuelle, droit des sociétés, fiscalité, droit social et contentieux. Cette complémentarité nous permet d’appréhender chaque projet créatif et innovant dans son ensemble, de la première négociation à son exploitation, puis à sa transmission.

Nous rédigeons les contrats en pensant à la réussite du projet et aux équilibres qu’il faudra préserver dans la durée.