US & UK Nationals

Dirigeants, entrepreneurs, familles internationales, banques privées et trust companies sont confrontés à des systèmes fiscaux qui ne retiennent pas toujours les mêmes critères de résidence, de détention ou de transmission.

Nous les conseillons sur les conséquences fiscales françaises de leur installation, de leurs investissements, de la cession de leurs actifs et de la transmission de leur patrimoine. Lorsque le dossier l’exige, nous coordonnons notre intervention avec leurs conseils américains ou britanniques afin d’assurer la cohérence du traitement de part et d’autre de la frontière.

Notre approche

Partir de la situation réelle avant de construire la stratégie.

Une structuration patrimoniale internationale ne peut pas être pensée à partir du seul droit français. La résidence, la nationalité, la localisation des actifs, les structures de détention et les objectifs familiaux doivent être analysés ensemble.

Nous privilégions des solutions lisibles, documentées et compatibles avec les règles applicables dans chaque État concerné. Notre rôle porte sur les conséquences françaises de la stratégie et sur sa coordination avec les conseils étrangers, afin d’éviter les incohérences, les doubles impositions et les obligations déclaratives négligées.